CONDITIONS GENERALES DE VENTE du site www.confidentialdestock.com 

Article 1 : Identification de la société 

La boutique en ligne du www.confidentialdestock.com est la propriété de la société AJD, inscrite au RCS Bordeaux sous le numéro 439 053 265 00013 et située 9 avenue de la Libération 33360 Latresne. Tél SAV : 09 81 77 17 03. 

Article 2 : Présentation du site internet  

2.1 Objet 

Confidential destock est une boutique en ligne spécialisée dans la vente de vêtements, chaussures et accessoires de marques pour hommes femmes et enfants. 

2.2 Caractéristiques des produits 

Confidential destock propose de nombreuses marques à des prix défiants toute concurrence.

Les offres de produits sont valables tant qu'elles sont visibles sur le Site. 

Les prix des produits et services indiqués sur les fiches produits du Site sont hors frais de livraison. 

Par la prise de toute commande, vous acceptez expressément l’application des CGPS ci-dessous précisées.  

2.3 Garanties relatives aux produits mis en vente sur le site:

Les produits mis en vente sur le site sont garantis par nos fournisseurs comme n’étant pas contrefaits et répondent aux normes Européennes.

Nos offres de produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles. 

Article 3 - Acceptation des CGV 

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées « CGV ») régissent les règles de vente et d’achat des produits mis en vente sur internet par le site internet  « http://www.confidentialdestock.com » (ci-après dénommé « confidential destock»). Les CGV ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes. 

Les CGV définissent les étapes nécessaires à la passation de la commande, de l’achat et permettent de suivre l’acheminement de chaque commande conclue, à l’exclusion de toute autre convention présente ou non sur le site. 

Les présentes CGV doivent obligatoirement être acceptées lors de tout achat effectué sur le site. Seules les personnes physiques non commerçantes sont autorisées à effectuer des achats sur le site. Tous les achats effectués sur le site sont conclues à titre non professionnel. Seuls les ressortissants des états membres de l'Union Européenne et de la Suisse sont autorisés à effectuer des achats sur le site.

Article 4 - Passation de commande 

4.1 Tarifs 

Les prix de vente des produits en ligne sur le site de Confidential destock, indiqués en euros, sont ceux en vigueur au moment de la passation de la Commande par l'Acheteur. Les prix de vente des produits peuvent être modifiés par Confidential destock à tout moment. 

Ces prix ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés. Les frais d'expédition seront indiqués avant l'enregistrement de la Commande par l'Acheteur. Les différentes modalités d'expédition sont prévues ci-après dans les CGV et sont rappelées sur le site ; elles peuvent être modifiées à tout moment par Confidential destock. Aussi Confidential destock conseille à tout Acheteur de consulter régulièrement les CGV figurant sur le site.

Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable au jour de la Commande. Tout changement du taux de TVA applicable sera automatiquement répercuté sur le prix des produits vendus par Confidential destock au sein de son site. 

4.2 Disponibilité 

Les offres présentées par Confidential destock sont valables tant qu’elles sont annoncées sur le site et dans la limite des stocks disponibles. 

En tout état de cause, et dans l’éventualité d’une indisponibilité totale ou partielle de produits après passation de la Commande, l’Acheteur sera informé par courrier électronique dès que possible de l’indisponibilité du produit et de l’annulation totale ou partielle de sa commande. 

 

En cas d’annulation totale de la Commande : 

- La Commande de l’Acheteur sera automatiquement annulée et son compte bancaire sera pas re-crédité par le même mode de paiement. 

- Le Service Clients de Confidential destock prendra contact avec l’Acheteur pour l’informer de l’annulation de sa Commande et lui proposer de renouveler sa Commande, à l’exception du produit non disponible. 

 

En cas d'annulation partielle de la commande : 

- La Commande de l'Acheteur sera validée et son compte bancaire sera débité de l'intégralité de la Commande, 

- L'Acheteur sera livré des produits disponibles 

- L'Acheteur aura la possibilité de recevoir un avoir ou un remboursement du prix du produit commandé non disponibles dans les plus brefs délais et, au plus tard, dans les 30 jours du paiement des sommes qu'il a versé. 

4.3 Commande 

Toute personne qui accomplie un achat sur le site le valide par procédure de "double clic" d’acceptation. La confirmation de l’achat a lieu après l’acceptation des conditions générales de vente, ladite acceptation impliquant automatiquement l’ordre de paiement. La confirmation de la commande est accomplie par l’envoi d’un courrier électronique envoyé à l’adresse indiquée lors de la procédure de commande en ligne transmis, au plus tard, au moment de la livraison. 

Le propriétaire du site se réserve le droit de suspendre toute commande et/ou toute livraison en cas de refus de paiement ordonné par l’organisme de paiement opéré par l’acheteur concerné pour effectuer le paiement de la commande qu’il a effectué ou si une commande précédemment accomplie n’a pas été complètement payée ou honorée de la part de l’acheteur concerné ou en cas de litige entre le propriétaire du site et l’acheteur concerné. 

Avant de valider sa commande, l’acheteur a la possibilité de vérifier le détail de son projet de commande et de corriger d’éventuelles erreurs. 

 

Une fois cette étape validée, l’acheteur ne pourra plus annuler ni modifier sa commande la vente sera définitive (sous réserve de l’exercice par l’acheteur de son droit de rétractation dans les conditions prévues à l’article 7 des présentes Conditions Générales de Vente). La Commande sera confirmée à l’acheteur par tout moyen approprié (la «  Confirmation de Commande  ») et un courrier électronique lui sera envoyé lors de l’expédition de sa commande. 

Confidential destock ne prend aucune commande par courrier, ni par téléphone. 

Article 5 - Mode de livraison et de paiement des commandes 

Au cours de la validation de chaque commande, l’acheteur concerné doit obligatoirement choisir le mode de livraison de sa commande. Ces modes de livraison sont affichés sur le site lors du processus de commande. 

5.1 Moyens de paiements 

L’acheteur concerné dispose de plusieurs modes de paiement de sa commande et a les choix suivants : 

- paiement en ligne par carte bancaire via la plateforme de paiement Stripe 

- paiement par virement bancaire (les frais de virements demeurent à la charge du client). 

Tout paiement par virement bancaire implique nécessairement des délais de prise en compte et de traitement de paiement susceptible de rallonger d’autant la prise en compte et l’envoi de la commande concernée. 

5.2 Prix et tarifs pratiqués 

Les prix des produits affichés sur le site sont tous indiqués en euro (€), toutes taxes comprises (TTC). 

Les prix des produits affichés sur le site ne tiennent pas compte des frais de livraison, lesquels sont facturés en supplément lors de la passation de la commande et additionnés aux totaux des produits achetés dans la facturation de la commande. En fonction du pays dans lequel la commande est accomplie, les prix affichés sur le récapitulatif de commande et la facturation sont susceptible d’apparaître hors taxes (HT). 

La TVA applicable est celle au taux en vigueur au jour de chaque commande accomplie. 

5.3 Sécurité dans les moyens de paiement 

Pour tous les paiements en ligne, le site n’accède et ne conserve aucune donnée bancaire, seuls les organismes de paiement y ayant accès. 

Chaque acheteur concerné est seul et entier responsable des éventuelles autorisations nécessaires autant dans le choix du mode de paiement qu’au règlement de sa commande. 

Article 6 - Livraison de la commande 

6.1 Règles générales 

Les produits commandés par l'Acheteur conformément aux présentes CGV seront livrés à l'adresse indiquée par l'Acheteur comme adresse de livraison sur la Commande concernée (« Adresse de livraison »). 

Confidential destock livre vos commandes à l'adresse de votre choix en France Métropolitaine et en Corse. 

Les livraisons sont effectuées du lundi au vendredi, aux heures normales de bureau, à l'exception des fêtes nationales, selon les modalités indiquées par le transporteur choisi. La livraison est considérée comme effectuée lorsque le(s) Produit(s) est/sont mis à la disposition du client à l'adresse spécifiée lors de la commande. 

Aucune responsabilité, à quelque titre que ce soit, ne pourra être recherchée à l’encontre de Confidential destock en cas de retard dans l'exécution de la commande ou dans la livraison des produits commandés sur le site. 

6.2 Caractéristiques des modes de livraison. 

Au choix de l’acheteur concerné, sa commande peut être livrée à son domicile ou dans un point relais. Le mode de livraison choisi autant que le lieu d’expédition de la commande sont susceptibles d’engendrer des frais de livraison supplémentaires et/ou différents en fonction de chaque commande réalisée. 

Modes de livraison pour la France Métropolitaine et la Corse 

Livraison par Colissimo 

A la livraison, l'acheteur ou le destinataire de la commande est livré par le préposé de la société Colissimo et signe électroniquement un accusé de réception. 

En cas d'absence, l'acheteur ou le destinataire du produit commandé reçoit un avis de passage lui permettant de retirer le colis au bureau de poste indiqué dans l'avis de passage, pendant un délai de 14 jours. 

Passé ce délai, le colis est retourné à l'expéditeur. Dans ce cas, l'acheteur sera remboursé du montant de la commande, frais de livraison et de remis en stock (2,75€) déduits, par tout moyen, au choix de Confidential destock. 

Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n'est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le système informatique (flashage) de La Poste faisant foi. 

Livraison par Mondial Relay 

Le colis comportant les produits commandés et payés, est déposé au point relais sélectionné par l'acheteur lors de sa commande. 

L'acheteur de la commande reçoit un email lui permettant de retirer le colis au point relais indiqué dans l'email pendant un délai de 15 jours à compter de la réception de l'email de Confidential destock. Le retrait en point relais n'est possible que sur présentation de l'email susvisé et de la pièce d'identité de l'acheteur. 

Passé ce délai, le colis est retourné à l'expéditeur. Dans ce cas, l'acheteur sera remboursé du montant de la commande, frais de livraison et de remise en stock (2,75€) déduits, par tout moyen, au choix de Confidential destock. 

Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n'est possible si le colis apparaît comme ayant été livré, le registre du point relais faisant foi. 

6.3 Anomalie, avarie, colis endommagé 

6.3.1 Dispositions générales 

L'acheteur, ou le destinataire de la commande est invité à vérifier l'état apparent du colis et des produits à la livraison. 

En cas d'anomalie portant sur le colis (colis endommagé, colis ouvert,...) ou sur le(s) produit(s) commandé(s) (produit(s) manquant(s), produit(s) endommagé(s)), l'acheteur ou le destinataire de la commande devra impérativement suivre celle des procédures décrites ci-après (articles 6.3.2 et 6.3.3. des présentes Conditions Générales de Vente) qui correspond aux conditions de la commande. Le non-respect de la procédure adéquate exclut tout recours à l'égard du transporteur et de Confidential destock. Notamment, l'acheteur ne pourra prétendre à aucun remboursement. L'acheteur ou le destinataire de la commande ne pourra également prétendre à ce que Confidential destock relivre les produits commandés. 

Il est également possible à l'acheteur ou au destinataire de la commande d'appeler le Service Clients de Confidential destock pour connaître les modalités de retour du (des) produit(s) endommagés. La procédure pour le retour des produits endommagés qui pourrait être indiquée par le Service Clients de Confidential destock devra alors impérativement être suivie par l'acheteur. A défaut, l'acheteur ne pourra prétendre à aucun remboursement ou échange des produits en cause. 

6.3.2 Procédures devant impérativement être suivies lorsque le colis est endommagé 

Livraison Colissimo 

• Ne pas ouvrir le colis. Attention : l'ouverture du colis exclut tout recours contre La Poste et Confidential destock. 

• Ramener le colis non ouvert à la Poste dans les cinq jours ouvrables à compter de la livraison 

• Signaler le refus auprès du Service Clients de Confidential destock au 09 81 77 17 03 ou par e-mail à support@confidentialdestock.com. 

• Etablir un « constat de spoliation » auprès de La Poste. 

• Signaler l'anomalie auprès du Service Clients de Confidential destock au 09 81 77 17 03 ou par e-mail à support@confidentialdestock.com. 

• La notification des incidents et la formulation de réserves doivent être effectuées au plus tard dans un délai de 3 jours ouvrables. 

 

Livraison en Point Relais par Mondial Relay 

• Ne pas accepter le colis. Attention : l'ouverture du colis exclut tout recours contre Mondial Relay et Confidential destock. 

• Signaler les dommages ou les manquements constatés et formuler toutes les réclamations et réserves auprès du Service Clients de Confidential destock au 09 81 77 17 03 ou par e-mail à support@confidentialdestock.com. 

 

6.3.3 Procédure devant impérativement être suivie en cas de produit manquant ou endommagé 

L'acheteur ou le destinataire de la commande devra signaler l'absence ou la dégradation du produit auprès du Service Clients de Confidential destock au 09 81 77 17 03 ou par e-mail à support@confidentialdestock.com.

Le Service Clients de Confidential destock pourra demander toute information relative à l'identité de l'acheteur ou du destinataire de la commande et procéder à toute vérification utile à cette occasion. 

 

6.4 Délais de livraison 

Les délais de livraison commencent à courir dès la confirmation de commande. (Préparation de commande + Livraison par transporteur) 

6.4.1 Livraison en France Métropolitaine 

- Colissimo: 3 à 4 jours ouvrés 

- Mondial Relay : 4 à 5 jours ouvrés 

6.4.2. Règles applicables  

Les délais de livraison établis sont ceux qui sont affichés sur le site au moment du processus de commande. 

Le propriétaire du site demande à l’acheteur concerné de signaler tout retard excessif dans la livraison de sa commande par rapport à la date affichée à titre indicatif sur le site au cours du processus de commande. Ledit signalement doit obligatoirement être effectué à l’adresse électronique suivante : support@confidentialdestock.com.

Dès prise en compte du signalement, Confidential destock s’engage à prendre toutes les diligences nécessaires à résoudre ledit retard auprès de la société de livraison opérée.

Confidential destock en informera alors par réponse l’acheteur concerné sans, pour autant, pouvoir être tenu responsable de la non-réception de la commande concernée. Nous contacterons alors le transporteur pour faire démarrer une enquête. Une enquête peut durer jusqu’à 21 jours à compter de la date de début de l’enquête. Si pendant ce délai, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à votre domicile (dans la majorité des cas). Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai de 21 jours d’enquête, le transporteur considère le colis comme perdu. C’est seulement à ce moment-là que nous pouvons vous renvoyer un produit de remplacement, à nos frais. Si le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, nous vous rembourserions le montant des produits concernés par la perte du transporteur.

Les cas de force majeure, les non-disponibilités de moyens de transport, ainsi que les évènements imprévisibles ou inévitables qui provoquent un retard dans les livraisons ou rendent les livraisons difficiles ou impossibles ou bien causent une augmentation du coût de livraison à la charge de Confidential destock, donnent droit à celle-ci de fractionner, renvoyer ou annuler, en totalité ou en partie, la livraison prévue. Dans ces hypothèses, Confidential destock se chargera de vous informer utilement dans les plus brefs délais à l'adresse de courrier électronique indiquée lors de votre commande et vous serez le cas échéant remboursé des sommes éventuellement déjà versées et qui seraient finalement indues. 

Article 7 - Droits et délais de rétractation 

7.1. Droit et délai de rétractation légal 

7.1.1. Délai d'exercice du droit de rétractation légal 

Conformément à l'article L. 121-21 du Code de la Consommation français, l'acheteur dispose d'un délai de 14 (quatorze) jours à compter du jour de réception du colis comportant les produits commandés, pour exercer son droit de rétractation légal sans avoir à motiver sa décision. Dans le cas d’un chèque cadeau achetée sur le Site, l’acheteur dispose d’un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la confirmation de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sous réserve néanmoins que le chèque cadeau n’ait pas été utilisée en tout ou partie avant l’expiration de ce délai. En effet, dans ce cas aucun droit de rétractation ou remboursement sous quelque forme que ce soit n’est prévu. 

 

7.1.2. Modalités d'exercice du droit de rétractation légal 

L'acheteur ou, le cas échéant, le destinataire de la commande, doit informer Confidential destock de sa volonté de se rétracter de l'une des manières suivantes : 

- Renvoyer les produits concernés par voie postale à l'adresse indiquée à l'article 7.1.5 des présentes Conditions Générales de Vente, 

- Contacter le Service Clients de Confidential destock dans les 14 (quatorze) jours qui suivent la commande. Dans ce cas, l’acheteur peut notamment utiliser le modèle de formulaire de rétraction figurant en annexe des présentes Conditions Générales de Vente et l’envoyer à l’adresse suivante Confidential destock 9 avenue de la Libération 33360 Latresne ou par email à l’adresse suivante : support@confidentialdestock.com. Dans cette situation, le client est informé qu’il n’est pas techniquement possible pour Confidential destock de bloquer l’expédition des produits une fois que sa commande a été validée. La commande sera alors expédiée à l’acheteur et l’acheteur s’engage, conformément à l’article L.121-21-3 du code de la consommation, à renvoyer les produits concernés dans un délai maximum de 14 (quatorze) jours à compter de cette information faite à Confidential destock. En cas de réception des produits au-delà de ce délai de 14 jours, l’information de Confidential destock de la volonté de l’acheteur de se rétracter est réputé intervenir au moment de l’envoi effectif des produits. Aucun retour en Point Relais ne sera accepté. 

7.1.3. Produits exclus du droit de rétractation légal 

Conformément à l'article L.121-21-8 du code de la consommation français, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les commandes portant sur la fourniture de biens qui ont été descellés après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé. 

En conséquence l’acheteur est alerté sur le fait, qu’il ne pourra pas faire valoir son droit de rétractation contractuel sur les produits descellés par ce dernier dont une nouvelle commercialisation par Confidential destock présenteraient des risques pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé pour les consommateurs (ex : sous-vêtements…). Ces dispositions s’appliquent sans préjudice des garanties prévues à l’article 8 des présentes CGV qui demeurent pleinement applicables. 

 

7.1.4. Dispositions générales applicables au mode de retour 

Les produits doivent impérativement être retournés à Confidential destock dans un état propre à une nouvelle commercialisation (produits en parfait état accompagnés de leur em